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Le site internet

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Droits qui vous sont accordés

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Droits que vous accordez

En téléchargeant et en publiant du contenu sur le site internet, vous accordez à Hotel Le Fer à Cheval le droit non exclusif, irrévocable, transférable et exempt de redevance de reproduire, représenter, adapter et traduire votre contenu, ce qui inclut, sans limitation : (i) la copie de votre contenu par tous les moyens connus ou inconnus, par exemple, mais sans s’y limiter, les moyens physiques (papier), électroniques, numériques (y compris en ligne) ; (ii) l’affichage ou la publication de votre contenu sur le site internet ou sur tout autre support connu ou inconnu, par exemple, mais sans s’y limiter, les supports physiques (papier), électroniques, numériques (y compris en ligne) et tout autre moyen de diffusion ; (iii) l’adaptation de votre contenu, ce qui inclut, sans limitation, le droit de modifier, corriger, intégrer votre contenu, en totalité ou partiellement, dans d’autres travaux et/ou de créer des travaux dérivés ; et (iv) la traduction de votre contenu dans toute langue ou à tout format. Ces droits sont accordés à l’échelle mondiale, pour la durée maximale de protection des droits de propriété intellectuelle fixée par la législation applicable et pour toute finalité, y compris, sans limitation, dans un but d’information, de communication, de marketing et de publicité.

Vous convenez que vous n’êtes pas autorisé à télécharger ou publier du contenu soumis aux droits de propriété intellectuelle d’un tiers, au secret commercial ou soumis à tout droit de propriété d’un tiers, (sauf si vous êtes le titulaire de ces droits ou si vous disposez d’une autorisation du titulaire légal des droits), ou du contenu réputé illégal en vertu des lois et réglementations applicables, y compris, sans limitation, tout contenu pouvant (i) avoir un caractère diffamatoire ou calomnieux, (ii) justifier ou traiter de crimes contre l’humanité, (iii) inciter à la haine fondée sur l’origine ethnique, le sexe, l’identité sexuelle ou le handicap ou encourager à la pédopornographie, (iv) provoquer ou promouvoir des actes terroristes, (v) encourager tout type de violence, y compris la violence contre les femmes.

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Confidentialité

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Autonomie des stipulations, non-renonciation

Les stipulations des présentes Conditions d’utilisation sont autonomes.

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Le fait que vous ou Hotel Le Fer à Cheval n’exerce pas l’un quelconque de ses droits au titre des présentes Conditions d’utilisation ne constitue pas une renonciation de sa part à ce droit et  à son exercice.

Droit applicable

Les présentes Conditions d’utilisation sont régies par les lois françaises. Sauf stipulation contraire provenant d’une disposition légale impérative en vigueur qui pourrait s’appliquer à vous, tout litige lié à la validité, la mise en application et l’exécution des présentes Conditions d’utilisation est soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de Vesoul (France), se réservant toutefois le droit de déposer une requête devant tout autre tribunal compétent.

Dernière mise à jour le 25 mai 2018.